CLUF

Contrat de licence utilisateur final (CLUF) de Brain Dump

Le présent Contrat de licence utilisateur final (« CLUF ») est un accord juridique entre vous et Francesco Leoni. Ce CLUF régit votre acquisition et votre utilisation de notre logiciel Brain Dump (le « Logiciel »), directement auprès de Francesco Leoni ou indirectement par l'intermédiaire d'un revendeur ou distributeur agréé par Francesco Leoni (un « Revendeur »).

Veuillez lire attentivement ce CLUF avant de terminer l'installation et d'utiliser le logiciel Brain Dump. Il accorde une licence d'utilisation du logiciel Brain Dump et contient des informations sur la garantie et des exclusions de responsabilité. Si vous vous inscrivez à un essai gratuit du logiciel Brain Dump, ce CLUF régira également cet essai. En cliquant sur « accepter » ou en installant et/ou en utilisant le logiciel Brain Dump, vous confirmez accepter le Logiciel et être lié par les termes de ce CLUF.

Si vous concluez ce CLUF au nom d'une société ou d'une autre personne morale, vous déclarez avoir le pouvoir d'engager cette entité et ses sociétés affiliées au titre de ces conditions générales. Si vous n'avez pas ce pouvoir ou si vous n'acceptez pas les conditions générales de ce CLUF, n'installez pas et n'utilisez pas le Logiciel, et vous ne devez pas accepter ce CLUF. Ce CLUF s'applique uniquement au Logiciel fourni par Francesco Leoni, que d'autres logiciels soient ou non mentionnés ou décrits dans ce document. Ces conditions s'appliquent également aux mises à jour, compléments, services en ligne et services d'assistance de Francesco Leoni relatifs au Logiciel, sauf si d'autres conditions accompagnent ces éléments lors de leur livraison. Dans ce cas, ces autres conditions s'appliquent.

Octroi de licence

Francesco Leoni vous accorde par la présente une licence personnelle, non transférable et non exclusive d'utilisation du logiciel Brain Dump sur vos appareils, conformément aux conditions de ce CLUF. Vous êtes autorisé à installer le logiciel Brain Dump (par exemple sur un PC, un ordinateur portable, un mobile ou une tablette) placé sous votre contrôle. Il vous appartient de vous assurer que votre appareil répond à la configuration minimale requise du logiciel Brain Dump.

Il vous est interdit de :

• Modifier, altérer, adapter, traduire ou changer de toute autre manière tout ou partie du Logiciel, ni permettre que tout ou partie du Logiciel soit combiné ou incorporé à un autre logiciel, ni décompiler, désassembler ou effectuer de l'ingénierie inverse du Logiciel, ni tenter de le faire
• Reproduire, copier, distribuer, revendre ou utiliser de toute autre manière le Logiciel à des fins commerciales
• Autoriser un tiers à utiliser le Logiciel pour le compte ou au profit d'un tiers
• Utiliser le Logiciel d'une manière qui enfreint toute loi locale, nationale ou internationale applicable
• Utiliser le Logiciel à toute fin que Francesco Leoni considère comme une violation de ce CLUF

Propriété intellectuelle et titularité

Francesco Leoni conserve à tout moment la propriété du Logiciel tel que vous l'avez initialement téléchargé et de tous les téléchargements ultérieurs du Logiciel que vous effectuez. Le Logiciel (ainsi que le droit d'auteur et les autres droits de propriété intellectuelle de toute nature sur le Logiciel, y compris les modifications qui y sont apportées) est et demeure la propriété de Francesco Leoni. Francesco Leoni se réserve le droit d'accorder à des tiers des licences d'utilisation du Logiciel.

Résiliation

Ce CLUF prend effet à la date de votre première utilisation du Logiciel et se poursuit jusqu'à sa résiliation. Vous pouvez le résilier à tout moment moyennant un avis écrit adressé à Francesco Leoni. Il prend également fin immédiatement si vous ne respectez pas l'une de ses conditions. En cas de résiliation, les licences accordées par ce CLUF prennent fin immédiatement et vous vous engagez à cesser tout accès au Logiciel et toute utilisation de celui-ci. Les dispositions qui, par nature, doivent continuer à s'appliquer survivront à la résiliation de ce CLUF.

Droit applicable

Ce CLUF, ainsi que tout litige découlant de celui-ci ou s'y rapportant, est régi et interprété conformément au droit italien.

Contact

Si vous avez des questions, n'hésitez pas à envoyer un e-mail à braindump.help@gmail.com

Ce CLUF est en vigueur à compter du 2025-04-01